RESPECT DE LA VIE PRIVÉE ET DES DONNÉES

LES DONNÉES COLLECTÉES (ADRESSE E-MAIL, TÉLÉPHONE, CODE POSTAL, ETC…) SONT DESTINÉES EXCLUSIVEMENT À NOS SERVICES ET EN AUCUN CAS NE SERONT TRANSMISES À DES TIERS, À DES FINS DE PUBLICITÉ ET DE PROMOTION. NOUS SERONS AMENÉS À TRANSMETTRE CES DONNÉES À CERTAINS DE NOS PRESTATAIRES TECHNIQUES, DANS LE CAS DE SERVICES DÉVELOPPÉS CONJOINTEMENT AVEC EUX, AFIN QU´ILS PUISSENT EN ASSURER LE BON FONCTIONNEMENT.NOUS GARANTISSONS AUX UTILISATEURS QUE TOUT TRAITEMENT DE DONNÉES SUR LE SITE INTERNET EST SOUMIS À LA LOI N° 78-17 DU 6 JANVIER 1978 RELATIVE À L´INFORMATIQUE, AUX FICHIERS ET AUX LIBERTÉS (LOI « INFORMATIQUE ET LIBERTÉS ») : EN APPLICATION DE L´ARTICLE 16 DE CETTE LOI, LA COLLECTE DES DONNÉES EXCLUT TOUTE DONNÉE RELATIVE AUX MŒURS, À LA CROYANCE OU L´APPARTENANCE RELIGIEUSE ET SYNDICALE, AUX OPINIONS POLITIQUES. NOUS NOUS ENGAGEONS À PRENDRE TOUTES PRÉCAUTIONS POUR PROTÉGER CES DONNÉES AFIN D´EN PRÉSERVER LA SÉCURITÉ ET NOTAMMENT D´EMPÊCHER QU´ELLES NE SOIENT DÉFORMÉES, ENDOMMAGÉES OU COMMUNIQUÉES À DES TIERS NON AUTORISÉS.POUR CE FAIRE, CES DONNÉES NOMINATIVES SONT ENREGISTRÉES DANS DES ZONES SÉCURISÉES ET INACCESSIBLES AU PUBLIC.EN APPLICATION DE LA LOI N°78-17 DU 6 JANVIER 1978 (LOI « INFORMATIQUE ET LIBERTÉS ») VOUS DISPOSEZ D´UN DROIT D´ACCÈS AUX INFORMATIONS QUI VOUS CONCERNENT ET VOUS POUVEZ LES FAIRE MODIFIER. SI VOUS SOUHAITEZ FAIRE MODIFIER OU SUPPRIMER CERTAINES DES DONNÉES QUI VOUS CONCERNENT, VEUILLEZ NOUS ADRESSER UN MAIL EN CE SENS, À L´ADRESSE SUIVANTE : SC.GRAPHISTE75@GMAIL.COM

PROPRIÉTÉ INTELECTUELLE

L’ENSEMBLE DES ÉLÉMENTS DU SITE (CHARTE GRAPHIQUE, CONTENU, TEXTES, ÉLÉMENTS LOGICIELS, BASES DE DONNÉES, ETC.) APPARTIENT EXCLUSIVEMENT ET/OU EST RÉSERVÉ À SABRINA CANNAROZZO. PERSONNE N’EST AUTORISÉ À REPRODUIRE, EXPLOITER, REDIFFUSER OU UTILISER À QUELQUE TITRE QUE CE SOIT, MÊME PARTIELLEMENT, DES ÉLÉMENTS DU SITE QU’ILS SOIENT LOGICIELS, VISUELS, GRAPHIQUES. TOUS CES ÉLÉMENTS SONT PROTÉGÉS NOTAMMENT AU TITRE DES DROITS D’AUTEUR, DES PRODUCTEURS DE BASES DE DONNÉES, ET DES MARQUES ET CE, POUR LE MONDE ENTIER. L’UTILISATION DE TOUT DOCUMENT PROVENANT DU SITE N’EST AUTORISÉE QU’À TITRE D’INFORMATION POUR UN USAGE PRIVÉ. TOUTE REPRÉSENTATION TOTALE OU PARTIELLE DE CE SITE OU DE L’UN DE SES ÉLÉMENTS, PAR QUELLE QUE PERSONNE CE SOIT, SANS L’AUTORISATION EXPRESSE ET PRÉALABLE DE L’ÉDITEUR DU SITE, EST INTERDITE ET CONSTITUERAIT UNE CONTREFAÇON SANCTIONNÉE NOTAMMENT PAR LES ARTICLES L. 335-2 ET SUIVANTS DU CODE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE.

ÉDITEUR DU SITE

SABRINA CANNAROZZO
54 RUE VERGNIAUD
75013 PARIS
E-MAIL : SC.GRAPHISTE75@GMAIL.COM 
SIRET – 804 821 599 00015 
CODE APE – 90003 A 
ARTISTE – AUTEUR – CI78010

HÉBERGEMENT- RÉALISATION

L’HÉBERGEMENT DU SITE WWW.SC-DESIGNERGRAPHIQUE.COM EST ASSURÉ PAR LA SOCIÉTÉ : 1 & 1 IONOS
SAS AU CAPITAL DE 100 000,00 €
SARREGUEMINES (57200)
CODE APE 6311Z
SIRET – 43130377500016